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Marques déposées par SAPPEY Hugues-Vincent
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KEI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEI
SAPPEY Hugues-Vincent

Numéro de dépôt :
99781968
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque KEI

Déposée le 15 mars 1999 par SAPPEY Hugues-Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est SAPPEY Hugues-Vincent, domicilié(e) " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France.

La marque KEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEI est expirée depuis le 15 mars 2009.

SAPPEY Hugues-Vincent a également déposé les autres marques suivantes : ABC (Active Body Control) , RETONA , LUBZER , HAFFERODER , SSX , ST 200


SAPPEY Hugues-Vincent - " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France


Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Véhicules, aéronefs et bateaux, ainsi que leurs composants et systèmes constitutifs à savoir : châssis et cellules (structures), freins, organes de direction, organes de suspension et des liaisons au sol. Véhicules, aéronefs et bateaux miniatures.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].